ASSOCIATION DES RICHARD

DU NOUVEAU-BRUNSWICK

L’Association des Richard du Nouveau-Brunswick Inc. est une association à but non lucratif qui regroupe tous les descendants et descendantes des Richard ainsi que leurs conjoint-e-s. Le sigle de l’Association est l’ARNB.

ARTICLE 1. Dispositions générales

1.1 Définitions

1.1.1 Association désigne l’Association des Richard du Nouveau-Brunswick Inc.
1.1.2 Assemblée désigne selon le cas l’assemblée générale annuelle ou l’assemblée spéciale des membres.
1.1.3 Bureau de direction désigne les personnes élues à la présidence, vice-présidence et aux postes de secrétaire, de trésorier(ière) et conseillers (ères).
1.1.4 Membre désigne membre en règle de l’Association.
1.1.5 Majorité simple désigne 50% plus une des voix exprimées à une assemblée.

1.2 Buts

L’ARNB a pour but de:

1.2.1 Favoriser la fraternité et créer des liens entre tous les Richard du Nouveau-Brunswick par des rencontres et activités de groupe.
1.2.2 Développer la connaissance de sa généalogie et ainsi promouvoir la fierté d’appartenance.
1.2.3 Recruter des membres conformément aux statuts et règlements établis.

1.3. Objectifs

1.3.1 L’Assemblée générale annuelle déterminera les objectifs précis de l’Association.

1.4. Langue de communication

1.4.1 La langue de communication de l’ARNB est habituellement le français, mais les membres pourront être servis dans une autre langue au besoin.

1.5. Siège social et sceau

1.5.1 Le siège social est situé sur le territoire du Nouveau-Brunswick, au lieu déterminé par le Bureau de direction.
1.5.2 Le sceau, dont l’impression apparaît ici, est adopté comme le sceau de l’Association.

ARTICLE 2 Les membres

2.1 Catégorie de membres

L’Association comprend deux catégories de membres: membres réguliers et membres d’honneur:

2.1.1 Tout descendant ou descendante de la famille des Richard ou son conjoint-e, qui appuie les objectifs de l’Association et qui a payé les frais d’adhésion est membre régulier de l’ARNB.
2.1.2 Il est possible de devenir membre de l’Association en tout temps durant l’année et la carte de membre est valide jusqu’à l’assemblée générale annuelle.
2.1.3 L’assemblée générale peut désigner comme membre d’honneur toute personne et tout organisme ayant rendu service à l’Association d’une façon exceptionnelle.

2.2 Preuve d’adhésion

2.2.1 Le secrétariat fait parvenir à chaque membre en règle une preuve de son adhésion à l’Association.

2.3. Cotisation

2.3.1 La cotisation des membres est fixée par l’Assemblée générale annuelle.
2.3.2 Les modalités de perception sont établies par le Bureau de direction.  

ARTICLE 3 Assemblées de l’Association

3.1 Assemblée générale annuelle

3.1.1 L’Assemblée générale annuelle des membres de l’Association a lieu à chaque année avant la fin du mois d’août à une date fixée par le Bureau de direction.

3.1.2 L’Assemblée générale annuelle peut être annulée ou repoussée dans les cas hors contrôle du Bureau de direction qui pourraient mettre les membres en danger. (Exemple:Pandémie)

3.2 Assemblée spéciale

3.2.1 Toute autre assemblée des membres est désignée assemblée spéciale et est convoquée par le président, le Bureau de direction, ou à la demande d’un minimum de dix membres.

3.3. Avis de convocation

3.3.1 Toute assemblée des membres est convoquée au moyen avis individuel mentionnant l’endroit, la date, l’heure et les buts principaux de l’assemblée.
3.3.2 L’avis de convocation est donné au moins quinze jours avant la réunion. Cet avis peut être fait par les journaux ou autre media d’information si des circonstances empêchent l’envoi d’un avis individuel.

3.4. Quorum et vote

3.4.1 Quinze membres constitue le quorum.  Si le quorum n’est pas atteint, une autre assemblé générale est appelée après 7 jours sans tenir compte du quorum.  À ce moment, cette assemblée pourrait changer le nombbre exigé pour le quorum.
3.4.2 Les questions sont décidées à la majorité simple des voix, sauf lorsque les statuts ou les règlements le prescrivent autrement.

3.5. Procès-verbal

3.5.1 Un procès-verbal est tenu de toute assemblée des membres.

3.6. Ordre du jour

3.6.1. L’ordre du jour de l’Assemblée générale annuelle comprend entre autre un rapport des activités, un rapport vérifié des états financiers, les prévisions budgétaires et l’élection du Bureau de direction.  

ARTICLE 4 Le Bureau de direction

4.1 Composition

4.1.1 Le Bureau de direction de l’Association se compose d’un-e président-e, d’un-e ex-président-e-, d’un vice-président-e, d’un-e trésorier (ière), d’un-e secrétaire et de trois conseiller (ère)-s

4.2 Durée des mandats

4.2.1 Les membres du Bureau de direction sont élus pour un mandat de deux ans. Ce mandat est renouvelable deux fois. Toutefois, dans le cas du trésorier ou de la trésorière, le mandat peut être renouvelé plus de deux fois.

4.2.2 Les mandats des membres du Bureau de direction peuvent s’étendre plus longuement que deux ans dans le cas ou l’Article 3.1.2 a pris effet et que l’Assemblée générale a été annulée ou repoussée.  Dans ce cas, le mandat sera jusqu’à la prochaine Assemblée générale.

4.2.3 Le mandat du (de la) président(e) sortant est d’un an.

4.3 Comité de candidatures

4.3.1 Le Bureau de direction désigne avant l’Assemblée générale un comité de candidatures composé de trois membres dont un membre du Bureau de direction qui agira comme officier d’élection.
4.3.2 Le comité a pour mandat de susciter et présenter des candidatures à l’Assemblée générale en vue d’élire le Bureau de direction

4.4 Élection

4.4.1 À l’Assemblée générale, les membres procèdent à l’élection ou à la réélection en vue de combler tous les postes du Bureau de direction.
4.4.2 Il y un scrutin s’il y a plus d’une candidature à un post.

4.5 Vacance

4.5.1 Toute vacance au Bureau de direction pourra être comblée par celui-ci pour la portion non expirée du mandat en question.

4.6 Réunions

4.6.1 Le Bureau de direction se réunit sur convocation du/de la président-e, ou sur demande de trois membres du Bureau de direction. Il se réunit aussi souvent que nécessaire, mais au moins trois fois par année.

4.7 Quorum et vote

4.7.1 Quatre membres constitue le quorum.
4.7.2 Toute question est décidée à majorité simple des voix

4.8 Comités

4.8.1 Le Bureau de direction peut établir un ou plusieurs comités et en désigner les membres.
4.8.2 Les comités font rapport au Bureau de direction et/ou à l’Assemblée générale.

ARTICLE 5 Dispositions financières

5.1 Exercice financier

5.1.1 L’exercice financier de l’Association débute le 1er juin et se termine le 31 mai de l’année suivante.

5.2 Livres et états financiers

5.2.1 Les livres et états financiers sont vérifiés après l’expiration de l’exercice financier par un vérificateur ou vérificatrice désigné-e à cette fin.

5.3 Signataires

5.3.1 Les chèques et autres effets bancaires doivent être signés par au moins deux membres du Bureau de direction, soit le président/la présidente, le trésorier/la trésorière et un autre membre du Bureau de direction.  

ARTICLE 6 Affiliation

6.1 Affiliation

6.1.1. L’Assemblée générale peut, par résolution, s’affilier à d’autres associations ou organismes.

ARTICLE 7 Amendements

7.1 Amendements

7.1.1 Toute modification ou abrogation des présents statuts et règlements doit être adoptée à la majorité des deux tiers de l’Assemblée générale.

Révision : AGA 2007